STECHVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2806796 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806796
Numéro de demande
EP13705530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 janv. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
27 janv. 2016
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/15 (2006.01)
A61B 5/151 (2006.01)
Priorité
GB 201201417 27.01.2012
US 201261591465 P 27.01.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050179 28.01.2013
Publication PCT
WO2013/110953 01.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 27 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2016

Parties

Titulaire

Owen Mumford Limited

Brook Hill Woodstock, Oxford, Oxfordshire OX20 1TU, GB

Inventeur

MARSHALL, Jeremy

Jericho Oxford OX2 6DD, GB

EVANS, Timothy

Bampton Oxfordshire OX18 2JY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.