Endoluminale Vorrichtung

Brevet européen · EP2806826 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2806826
Numéro de demande
EP13740616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 janv. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
8 janv. 2020
Radié
31 janv. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/064 (2006.01)
A61B 17/068 (2006.01)
A61B 17/072 (2006.01)
A61F 2/962 (2013.01)
A61F 2/848 (2013.01)
A61F 2/915 (2013.01)
Priorité
US 201261590775 P 25.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/023030 24.01.2013
Publication PCT
WO2013/112768 01.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

  2. 8 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.01.2020

Parties

Inventeur

GIASOLLI, Robert, M.

Orange, CA 92869, US

SCHNEIDER, Peter

Honolulu, HI 96816, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.