VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES PREPREGS
Brevet européen · EP2807017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807017
- Numéro de demande
- EP13714532
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 19 mars 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 70/20 (2006.01)B29C 70/46 (2006.01)B29C 70/54 (2006.01)B29B 15/12 (2006.01)B29B 11/16 (2006.01)B29C 70/50 (2006.01)
- Priorité
- AT 902012 25.01.2012AT 501362012 18.04.2012
- Demande PCT
- PCT/AT2013/050023 25.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/110111 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 28 mai 2025
Titulaire
- Titulaire
- Hexcel Holding GmbH, Industriestrasse 1, 4061 Pasching, Autriche → Hexcel Composites Limited, Ickleton Road, Duxford, Cambridgeshire CB22 4QB, Royaume-Uni
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 19 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
Parties
Inventeur
PERILLAT-COLLOMB, Pascal
01120 Dagneux, FR
KARNER, Uwe
4040 Linz, AT
POLS, Ronald, Maarten
Skillington, GB
MOSER, Johannes
4040 Linz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.