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Brevet européen · EP2807151 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807151
- Numéro de demande
- EP13703675
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 18 nov. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 23 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- C07D 233/56 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)C07D 401/14 (2006.01)A61K 31/4436 (2006.01)A61K 31/4164 (2006.01)A61P 31/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201261591710 P 27.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/022997 24.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/112741 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.12.2015
- 18 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
Parties
Inventeur
NOTTE, Gregory
San Mateo, CA 94403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.