FLACHSTRICKVERFAHREN UND FLACHSTRICKMASCHINE
Brevet européen · EP2807301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807301
- Numéro de demande
- EP13710565
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 30 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 24 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- D04B 7/20 (2006.01)D04B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1250763 26.01.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/050648 25.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/111102 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 4 déc. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 04.12.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 30 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2015
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.