SIMULIERTE FEUERSTELLE

Brevet européen · EP2807426 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2807426
Numéro de demande
EP13700930
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
10 août 2016
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
F24B 1/18 (2006.01)
F24C 7/00 (2006.01)
Priorité
NL 2008170 24.01.2012
GB 201210108 08.06.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051263 23.01.2013
Publication PCT
WO2013/110674 01.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 10 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland → IP Partners SA, A-One Business Center, La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

    Publié dans Swissreg le 10.01.2023

  6. 22 sept. 2021

    Mandataire radié

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  7. 6 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IP Partners J. Wenger, Rte des Avouillons 6, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 06.04.2018

  8. 8 nov. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 08.11.2016

1 entrée antérieure
  1. 10 août 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2016

Parties

Titulaire

Basic Holdings

Glen Dimplex Group Old Airport Road Cloghran, Dublin, IE

Mandataire

IP Partners SA

A-One Business Center La Pièce 1 - A5, 1180 Rolle

Inventeur

FLYNN, Muiris

Navan Meath, IE

PRENDERGAST, John

Clogherhead Louth, IE

MUS, Dirk Jan Jacob

NL-1022AB Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.