MODULE INDICATEUR DE POSITION A AXE ILLUMINE

Brevet européen · EP2807456 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2807456
Numéro de demande
EP13704183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 7/00 (2006.01)
H01H 9/16 (2006.01)
Priorité
FR 1250608 23.01.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/050125 21.01.2013
Publication PCT
WO2013/110886 01.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Titulaire

Moving Magnet Technologies

ZAC La Fayette 1, rue Christiaan Huygens, 25000 Besançon, FR

Inventeur

BIWERSI, Stéphane

F-25140 Frambouhans, FR

DELBAERE, Michael

F-25720 Avanne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.