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Brevet européen · EP2807463 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807463
- Numéro de demande
- EP12829126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2012
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 19 avr. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- G01L 1/24 (2006.01)G01L 5/22 (2006.01)
- Priorité
- TR 201208054 11.07.2012
- Demande PCT
- PCT/TR2012/000179 31.10.2012
- Publication PCT
- WO2014/011126 16.01.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 28 juin 2018
Transféré
- Titulaire
- Buyuksahin, Utku, Kozyatagi Mah. Bayar Cad. Degirmen Sk., Sisikler Sitesi B Blok D.20 No.2/B/20, Kadikoy, 34742 Istanbul, Turquie → Sensobright Industries, LLC, 160 Greentree Dr., Suite 101, Dover City, Kent County, Delaware 19904, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 28.06.2018
- 24 févr. 2018
Adresse modifiée
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias) → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 24.02.2018
- 25 juin 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 25.06.2017
1 entrée antérieure
- 19 avr. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
Parties
Titulaire
Inventeur
34742 Istanbul, TR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.