VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINES OPTISCHEN ELEMENTS MIT EINER MARKIERUNG

Brevet européen · EP2807517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2807517
Numéro de demande
EP13704259
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 janv. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
6 mars 2024
Radié
26 août 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02C 7/02 (2006.01)
B41M 5/24 (2006.01)
Priorité
US 201261589472 P 23.01.2012
US 201313741423 15.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/021664 16.01.2013
Publication PCT
WO2013/112328 01.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    26.08.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 26.08.2025

  2. 15 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  3. 6 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

Parties

Titulaire

TRANSITIONS OPTICAL, INC

Transitions Optical, Inc.

9251 Belcher Road, Pinellas Park, FL 33782, US

Inventeur

CARPENTER, William, D.

Clearwater, Florida 33764, US

Preneur de licence

Transitions Optical Limited

IDA Industrial Estate Dunmore Road, Tuam Galway, IE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.