UNTERWASSERKAMERAGEHÄUSE
Brevet européen · EP2807521 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807521
- Numéro de demande
- EP13741278
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 12 oct. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- G03B 17/08 (2006.01)//G03B 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201261589678 P 23.01.2012
- Demande PCT
- PCT/IB2013/000174 21.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/111006 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PRAXI Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 22 déc. 2018
Transféré
- Titulaire
- Nauticam International Limited, Room 2203, CCT Telecom Building, 11 Wo Shing Street, Fo Tan, New Territories, Hong Kong, Chine → Nauticam Holdings Limited, Room 2203, CCT Telecom Building, 11 Wo Shing Street, Fo Tan, New Territories, Hong Kong, Chine
Publié dans Swissreg le 22.12.2018
- 9 nov. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Fiammenghi-Fiammenghi, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.11.2016
1 entrée antérieure
- 12 oct. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2016
Parties
Mandataire
Inventeur
Fotan, Hong Kong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.