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Brevet européen · EP2807706 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807706
- Numéro de demande
- EP12806338
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 nov. 2012
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 16 oct. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/38 (2006.01)H01R 13/633 (2006.01)H01R 13/627 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012100615 25.01.2012
- Demande PCT
- PCT/DE2012/100358 23.11.2012
- Publication PCT
- WO2013/110251 01.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 16 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.10.2019
Parties
Inventeur
SCHMIDT, Hartmuth
49179 Ostercappeln, DE
LÜCKEMEIER, Martin
31603 Diepenau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.