ELEKTROMASCHINE
Brevet européen · EP2807721 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807721
- Numéro de demande
- EP13701366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 6 sept. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H02K 1/04 (2006.01)H02K 15/02 (2006.01)H02K 1/14 (2006.01)H02K 3/32 (2006.01)//H02K 5/04 (2006.01)//H02K 3/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012001118 23.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/000172 21.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/110451 01.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 21.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 29 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 23 sept. 2021
Inventeur
- Inventeur
- DREHER, Florian, Int. University Campus 11, 76646 Bruchsal, Allemagne → DREHER, Florian, Int. University Campus 11, 76646 Bruchsal, Allemagne, PARSPOUR, Nejila, Seifertstrasse 8, 70839 Gerlingen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 sept. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 08.09.2017
- 6 sept. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2017
Parties
Inventeur
76646 Bruchsal, DE
70839 Gerlingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.