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Brevet européen · EP2807725 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2807725
Numéro de demande
EP13712510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mars 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
22 févr. 2017
Fin de la protection au plus tard
13 mars 2033
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02K 3/40 (2006.01)
Priorité
EP 12161152 26.03.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/055245 14.03.2013
Publication PCT
WO2013/143864 03.10.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2025 → 31.03.2026

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 21 avr. 2022

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne → Siemens Energy Global GmbH & Co. KG, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 21.04.2022

  6. 30 sept. 2017

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 30.09.2017

  7. 7 mars 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.03.2017

  8. 22 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

Parties

Inventeur

BROCKSCHMIDT, Mario

45131 Essen, DE

GRÖPPEL, Peter

91052 Erlangen, DE

POHLMANN, Friedhelm

45355 Essen, DE

ROHR, Claus

68219 Mannheim, DE

RÖDING, Roland

99755 Ellrich, DE

WIRSING, Julia

91443 Scheinfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.