DYNAMISCHE UPLINK- UND DOWNLINKKONFIGURATION UNTER VERWENDUNG FLEXIBLER SUBFRAMES
Brevet européen · EP2807765 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807765
- Numéro de demande
- EP13741219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 26 juin 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 17 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04B 7/26 (2006.01)H04J 11/00 (2006.01)H04L 5/00 (2006.01)H04W 72/04 (2009.01)H04W 28/16 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)H04W 48/16 (2009.01)H04W 88/10 (2009.01)H04B 17/318 (2015.01)
- Priorité
- US 201261589774 P 23.01.2012US 201213608369 10.09.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/022165 18.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/112372 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 10 juil. 2020
Rectifié
- Titulaire
- Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 10.07.2020
- 2 mai 2020
Transféré
- Titulaire
- Intel Corporation, 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Apple, Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 02.05.2020
- 26 juin 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
Parties
Inventeur
Sunnyvale, California 94087, US
Beijing 100190, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.