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Brevet européen · EP2807784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807784
- Numéro de demande
- EP13703258
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 janv. 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 26 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04L 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201261591508 P 27.01.2012US 201261612834 P 19.03.2012US 201261688164 P 09.05.2012US 201261644972 P 09.05.2012US 201261678612 P 01.08.2012US 201261706119 P 26.09.2012US 201261720646 P 31.10.2012US 201361753279 P 16.01.2013
- Demande PCT
- PCT/US2013/023341 27.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/112972 01.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
LEE, Moon-Il
Farmingdale, NY 11735, US
KOO, Changsoo
Melville, NY 11747, US
SHIN, Sung-Hyuk
Northvale, NJ 07647, US
STERN-BERKOWITZ, Janet, A.
Little Neck, NY 11363, US
RUDOLF, Marian
Montreal, QC H3C 4L3, CA
XI, Fengjun
San Diego, California 92126, US
KINI, Ananth
Philadelphia, PA 19106, US
HOSSEINIAN, Seyed, Mohsen
East Northport, NY 11731, US
MARINER, Paul
Brossard, QC J4X 2J7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.