Insektenfalle

Brevet européen · EP2807922 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2807922
Numéro de demande
EP14002225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
3 déc. 2014
Délivré
29 nov. 2017
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01M 1/04 (2006.01)
A01M 1/14 (2006.01)
Priorité
GB 0808534 02.05.2008
Divisionnaire de
EP09738402
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 29 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2017

Parties

Inventeur

Willcox, John Cadman

Brierley Hill, West Midlands DY5 1UT, GB

Kaye, Mathew Varghese

Brierley Hill, West Midlands DY5 1UT, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.