Espressokaffeemaschine mit einer Brüheinheit
Brevet européen · EP2807963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807963
- Numéro de demande
- EP14002938
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2012
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 17 juin 2015
- Radié
- 31 juil. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 31/46 (2006.01)A47J 31/36 (2006.01)A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- DE 202011103272 U 11.07.2011
- Divisionnaire de
- EP12005019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.02.2016
- 17 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.