Espressokaffeemaschine mit einer Brüheinheit

Brevet européen · EP2807963 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2807963
Numéro de demande
EP14002938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2012
Publié
3 déc. 2014
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 juil. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/36 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
DE 202011103272 U 11.07.2011
Divisionnaire de
EP12005019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.02.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.