Plaque humérale
Brevet européen · EP2807985 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2807985
- Numéro de demande
- EP14169218
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2014
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/80 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354859 29.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR Suisse, Route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 nov. 2023
Adresse modifiée
- Titulaire
- FX Solutions, 13 Boulevard Victor Hugo, 01000 Bourg en Bresse, France → FX Shoulder Solutions, 1663 Rue de Majornas, 01440 Viriat, France
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
Angeloni, Renzo
50124 Firenze, IT
Jean-Jacques, Martin
01000 Bourg en Bresse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.