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Brevet européen · EP2808044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2808044
Numéro de demande
EP14170445
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mai 2014
Publié
3 déc. 2014
Délivré
23 mars 2016
Radié
31 mai 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/16 (2006.01)
Priorité
IT BO20130268 28.05.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 déc. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Inventeur

Fiorenzi, Andrea

41018 San Cesario Sul Panaro, IT

Puviani, Fabrizio

41038 San Felice Sul Panaro, IT

Tortola, Raffaello

86080 Miranda, IT

Passerini, Michele

41037 Mirandola, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.