Chlorwasserstoff-Entfernungsverfahren mit eisenhaltigen Komponenten

Brevet européen · EP2808074 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2808074
Numéro de demande
EP14169447
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2014
Publié
3 déc. 2014
Délivré
28 févr. 2018
Fin de la protection au plus tard
21 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B01D 53/68 (2006.01)
B01D 53/78 (2006.01)
C01G 49/10 (2006.01)
C01B 7/07 (2006.01)
C02F 1/72 (2006.01)
B01F 5/02 (2006.01)
B01F 5/10 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
C01G 49/00 (2006.01)
C01G 49/14 (2006.01)
C02F 1/74 (2006.01)
C23F 1/46 (2006.01)
Priorité
EP 13168775 22.05.2013
EP 13195781 05.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 9 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.06.2023

  5. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Titulaire

Tessenderlo Group NV

Troonstraat 130, 1050 Brussel, BE

Inventeur

Peeters, Rudy

3980 Tessenderlo, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.