Ensemble d'attelage double pour véhicule
Brevet européen · EP2808184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2808184
- Numéro de demande
- EP14170316
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 mai 2014
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 6 juin 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 27 mai 2034
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B60D 1/07 (2006.01)B60D 1/02 (2006.01)B60D 1/06 (2006.01)B60D 1/52 (2006.01)B60D 1/48 (2006.01)
- Priorité
- FR 1354810 28.05.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 6 juin 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.06.2018
Parties
Titulaire
Ur'ben
12800 Naucelle, FR
Inventeur
Feral, Jean-Marc
12330 Valady, FR
Flottes, Joël
12120 Meljac, FR
Gaffard, Benjamin
12000 Rodez, FR
Cavallari, Philippe
81000 Albi, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.