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Brevet européen · EP2808443 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2808443
Numéro de demande
EP13169858
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
13 janv. 2016
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21G 1/00 (2006.01)
F16F 15/02 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 13 janv. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2016

Parties

Inventeur

Hakola, Jani

FI-04460 Nummenkylä, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.