Verschlusssystem für einen Schubladenschrank

Brevet européen · EP2808470 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2808470
Numéro de demande
EP14169792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2014
Publié
3 déc. 2014
Délivré
4 juil. 2018
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2034
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
E05B 65/462 (2017.01)
E05B 13/10 (2006.01)
E05B 43/00 (2006.01)
E05B 47/06 (2006.01)
E05B 53/00 (2006.01)
E05B 47/00 (2006.01)
E05B 65/464 (2017.01)
Priorité
IT MO20130151 28.05.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 16 janv. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.01.2019

  6. 31 août 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 31.08.2018

  7. 4 juil. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.07.2018

Parties

Titulaire

FAMI S.r.l.

Fami S.R.L.

Via Stazione Rossano 13, 36027 Rosà (VI), IT

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

MILANI, Luca

36026 Rossano Veneto VICENZA, IT

TOSIN, Giuseppe

36061 Bassano del Grappa VICENZA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.