Hydraulisches Scharnier für eine Glastür
Brevet européen · EP2808474 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2808474
- Numéro de demande
- EP13169310
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2013
- Publié
- 3 déc. 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Radié
- 31 mai 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 5/02 (2006.01)E05F 3/12 (2006.01)E05F 3/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 21 déc. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.12.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Inventeur
Cheng, Ko-Ming
Pingtung City, TW
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.