Betriebszustandswarnvorrichtung

Brevet européen · EP2808850 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2808850
Numéro de demande
EP14002415
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2013
Publié
3 déc. 2014
Délivré
28 sept. 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G08B 3/10 (2006.01)
G08B 7/06 (2006.01)
G07C 3/00 (2006.01)
F21V 23/00 (2015.01)
G08B 21/18 (2006.01)
Priorité
DE 102013002117 08.02.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.08.2023

  2. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  3. 28 sept. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.09.2022

Parties

Titulaire

WERMA Holding GmbH + Co. KG

Dürbheimer Strasse 15, 78604 Rietheim-Weilheim, DE

Inventeur

Kühnemundt, Gerhard

78576 Emmendingen-Liptingen, DE

Kensy, Daniel

78532 Tuttlingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.