ELEKTRONISCHE ZIGARETTE

Brevet européen · EP2809183 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809183
Numéro de demande
EP13743475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
4 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A24F 47/00 (2020.01)
A61M 15/06 (2006.01)
H01C 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201261593004 P 31.01.2012
US 201313741267 14.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/024219 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/116565 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  6. 4 juin 2020

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg → ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.06.2020

  7. 9 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Servopatent GmbH, Resirain 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.05.2020

  8. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, Virginia 23230, US

Mandataire

Servopatent GmbH

Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

Inventeur

TUCKER, Christopher S.

Midlothian, Virginia 23114, US

JORDAN, Geoffrey Brandon

Midlothian, Virginia 23112, US

ROSTAMI, Ali A.

Glen Allen, Virginia 23059, US

MULLINS, Michael J.

Chesterfield, Virginia 23838, US

SMITH, Barry S.

Hopewell, Virginia 23860, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.