MITRALKLAPPENANSCHLUSSVORRICHTUNGEN, -SYSTEME

Brevet européen · EP2809263 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809263
Numéro de demande
EP13743816
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
23 août 2017
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201261592796 P 31.01.2012
US 201261687898 P 03.05.2012
US 201261744468 P 27.09.2012
US 201261796964 P 26.11.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/000593 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/114214 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 17 déc. 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 31 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    WEINMANN ZIMMERLI AG, Apollostrasse 2, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  7. 23 août 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

Parties

Titulaire

Mitral Valve Technologies Sàrl

Route de l'Etraz 70, 1260 Nyon

Radiée du registre

Mandataire

WEINMANN ZIMMERLI

Carmenstrasse 28, 8032 Zürich

Inventeur

SPENCE, Paul, A.

Louisville, KY 40222, US

TOMPKINS, Landon, H.

La Grange, KY 40031, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.