INTRALUMINALE GEFÄßPROTHESE

Brevet européen · EP2809267 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809267
Numéro de demande
EP13705933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
31 janv. 2033
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61F 2/07 (2013.01)
Priorité
DE 102012100839 01.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/052037 01.02.2013
Publication PCT
WO2013/113876 08.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

  6. 28 déc. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

JOTEC GmbH

Lotzenäcker 23, 72379 Hechingen, DE

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

BOGENSCHUETZ, Thomas

72379 Hechingen-Stein, DE

BARTHOLD, Franz-Peter

72336 Balingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.