INNERVATION MANIPULIERTER STRUKTUREN

Brevet européen · EP2809269 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809269
Numéro de demande
EP13743292
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
13 mai 2020
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 2/08 (2006.01)
A61L 27/38 (2006.01)
C12N 5/07 (2010.01)
A61L 27/20 (2006.01)
Priorité
US 201261592871 P 31.01.2012
US 201261592890 P 31.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/024080 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/116479 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

BITAR, Khalil

Winston-Salem, North Carolina 27104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.