INNERVATION MANIPULIERTER STRUKTUREN
Brevet européen · EP2809269 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809269
- Numéro de demande
- EP13743292
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 13 mai 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/08 (2006.01)A61L 27/38 (2006.01)C12N 5/07 (2010.01)A61L 27/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201261592871 P 31.01.2012US 201261592890 P 31.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/024080 31.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/116479 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
BITAR, Khalil
Winston-Salem, North Carolina 27104, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.