ASYMMETRISCHE TIBIAKOMPONENTEN FÜR EINE KNIEPROTHESE

Brevet européen · EP2809273 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809273
Numéro de demande
EP12756058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2012
Publié
10 déc. 2014
Délivré
5 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
23 août 2032
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201261592574 P 30.01.2012
US 201261621374 P 06.04.2012
Demande PCT
PCT/US2012/052340 24.08.2012
Publication PCT
WO2013/115849 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 16 mars 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.03.2022

  7. 7 mai 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 07.05.2021

  8. 5 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.05.2021

Parties

Titulaire

Zimmer, Inc.

1800 W. Center Street, Warsaw IN 46580, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

CRONIN, Shaun, R.

Warsaw, IN 46580, US

WENTORF, Mary, S.S.

Warsaw, IN 46582, US

DYKEMA, Scott, E.

Warsaw, IN 46582, US

GREY, Calie B.

Warsaw, IN 46582, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.