NEUES PHOTOPROTEKTIONSSYSTEM

Brevet européen · EP2809297 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809297
Numéro de demande
EP13701491
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
29 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
A61Q 17/04 (2006.01)
A61K 8/49 (2006.01)
A61K 8/29 (2006.01)
A61K 8/35 (2006.01)
A61K 8/37 (2006.01)
Priorité
FR 1250872 31.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051776 30.01.2013
Publication PCT
WO2013/113745 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 16 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 16.11.2019

  6. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Titulaire

Pierre Fabre Dermo-Cosmétique

92100 Boulogne-Billancourt, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DROMIGNY, Hélène

F-31400 Toulouse, FR

PERIER, Valérie

F-31270 Frouzins, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.