PEPTIDE BIFONCTIONNEL

Brevet européen · EP2809342 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809342
Numéro de demande
EP13712827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
21 déc. 2016
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
C07K 14/81 (2006.01)
C07K 5/083 (2006.01)
C07K 5/11 (2006.01)
C07K 14/78 (2006.01)
A61K 38/00 (2006.01)
A61K 8/64 (2006.01)
A61Q 19/08 (2006.01)
Priorité
FR 1250932 01.02.2012
Demande PCT
PCT/FR2013/000033 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/114013 08.08.2013
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  5. 21 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

Parties

Titulaire

Regentis International

51 Rue Cognacq-Jay IFR 53 Pôle Santé, 51100 Reims, FR

Université De Reims Champagne-Ardenne

Villa Douce 9 Boulevard de la Paix, 51100 Reims, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3 rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

HORNEBECK, William

F-51100 Reims, FR

ATTIA, Joan

F-51100 Reims, FR

LORIMIER, Sandrine

F-51100 Reims, FR

ANTONICELLI, Frank

F-51420 Witry-les-Reims, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.