ERKENNUNG EINER ZUGTRENNUNG

Brevet européen · EP2809565 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809565
Numéro de demande
EP13703872
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
1 févr. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
31 mai 2017
Radié
28 févr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B61L 15/00 (2006.01)
B61L 1/16 (2006.01)
B61L 1/14 (2006.01)
Priorité
GB 201201703 01.02.2012
Demande PCT
PCT/GB2013/050233 01.02.2013
Publication PCT
WO2013/114129 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 19 sept. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.09.2018

  4. 31 mai 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.05.2017

Parties

Titulaire

OptaSense Holdings Limited

Cody Technology Park Ively Road Farnborough, Hampshire GU14 0LX, GB

Inventeur

KELLEY, John

Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.