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Brevet européen · EP2809588 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809588
Numéro de demande
EP13702776
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
14 oct. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 47/08 (2006.01)
B65D 51/24 (2006.01)
Priorité
GB 201201977 03.02.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051519 25.01.2013
Publication PCT
WO2013/113640 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 14 oct. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2015

Parties

Inventeur

MARTIN, Jeremy Clive

Milton Keynes Buckinghamshire MK10 7AE, GB

PARGEN, Peter

56856 Zell-Barl, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.