ORIGINALITÄTSVERSCHLUSS
Brevet européen · EP2809589 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809589
- Numéro de demande
- EP12808731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2012
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 29 juin 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 49/04 (2006.01)B65D 55/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201201976 03.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2012/074846 07.12.2012
- Publication PCT
- WO2013/113435 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 29 juin 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2016
Parties
Inventeur
MCPHERSON, Alexander Donald Meiklem
Falkirk Central Scotland FK1 5PW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.