MULTIDIREKTIONALE ROLLENANORDNUNG

Brevet européen · EP2809596 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809596
Numéro de demande
EP13743482
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
17 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
30 janv. 2033
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B65G 39/10 (2006.01)
B65G 47/53 (2006.01)
F16C 13/00 (2006.01)
B60B 33/00 (2006.01)
B65G 39/02 (2006.01)
B65G 47/54 (2006.01)
B65G 39/00 (2006.01)
B65G 47/244 (2006.01)
B65G 47/22 (2006.01)
B65G 47/71 (2006.01)
B65G 13/10 (2006.01)
B65G 13/07 (2006.01)
Priorité
US 201261592708 P 31.01.2012
Demande PCT
PCT/US2013/023997 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/116431 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 févr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2023

  6. 3 nov. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 03.11.2018

  7. 17 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2018

Parties

Inventeur

FOURNEY, Matthew, L.

Laurel, Maryland 20723, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.