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Brevet européen · EP2809713 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809713
- Numéro de demande
- EP13702637
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 27 janv. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- C08J 9/00 (2006.01)B32B 15/08 (2006.01)B32B 21/08 (2006.01)E04C 2/296 (2006.01)
- Priorité
- GB 201201885 03.02.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/052103 01.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/113912 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 6 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 27 janv. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2016
Parties
Inventeur
SEBENIK, Gorazd
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
SUMI, Jure
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
KESE, Miha
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
LUZNIK, Tomaz
B-1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.