EXPRESSIONSVERFAHREN
Brevet européen · EP2809816 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809816
- Numéro de demande
- EP13703546
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Rectifié
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Radié
- 31 janv. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12P 21/02 (2006.01)C12N 9/00 (2006.01)C12N 9/26 (2006.01)C12N 9/50 (2006.01)C12N 9/54 (2006.01)C12N 15/75 (2006.01)C12R 1/07 (2006.01)C12P 1/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012201297 31.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051656 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/113689 08.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 21 août 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.08.2019
- 30 janv. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 30.01.2019
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
STEFFEN, Victoria
52428 Jülich, DE
KÜPPERS, Tobias
4057 Basel
EVERS, Stefan
40822 Mettmann, DE
WEBER, Thomas
41541 Dormagen, DE
MAURER, Karl-Heinz
40699 Erkrath, DE
HELLMUTH, Hendrik
40237 Düsseldorf, DE
BONGAERTS, Johannes
41541 Dormagen, DE
O'CONNELL, Timothy
40547 Düsseldorf, DE
EICHSTÄDT, Renée, Charlott
50733 Köln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.