ANTISTATISCHE BESCHICHTUNG
Brevet européen · EP2809821 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809821
- Numéro de demande
- EP13705309
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 24 août 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C23C 14/00 (2006.01)C23C 14/54 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)C23C 14/58 (2006.01)C03C 17/00 (2006.01)C03C 17/34 (2006.01)G02B 1/10 (2015.01)G02B 1/14 (2015.01)
- Priorité
- US 201213364710 02.02.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/024058 31.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/116468 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
GAVE, Roger
Faribault, MN 55021, US
DECOUX, James
Faribault, MN 55021, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.