OBERFLÄCHENMODIFIZIERTES MAGNETISCHES MATERIAL
Brevet européen · EP2809827 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809827
- Numéro de demande
- EP13703276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 17 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H01F 7/02 (2006.01)H01F 41/02 (2006.01)C23C 28/00 (2006.01)C23C 28/02 (2006.01)H02K 1/04 (2006.01)F16C 32/04 (2006.01)H01F 1/18 (2006.01)H01F 3/02 (2006.01)H01F 7/128 (2006.01)H01F 7/129 (2006.01)H02K 1/27 (2022.01)H02K 7/09 (2006.01)
- Priorité
- US 201213361334 30.01.2012
- Demande PCT
- PCT/US2013/023555 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/116189 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 28 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 19 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 19.08.2022
- 17 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
Parties
Inventeur
Niskayuna, NY 12309, US
Niskayuna, NY 12309, US
Niskayuna, NY 12309, US
Niskayuna, NY 12309, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.