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Brevet européen · EP2809852 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2809852
- Numéro de demande
- EP13705225
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 2 déc. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 20 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- E04B 2/74 (2006.01)E04B 1/84 (2006.01)E04C 2/04 (2006.01)E04B 1/86 (2006.01)E04B 2/70 (2006.01)
- Priorité
- GB 201201940 03.02.2012GB 201214127 07.08.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050120 21.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/114076 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 27 mai 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève → Murgitroyd & Company, 4, Rue du Commerce, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 27.05.2021
- 9 mars 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, 14 Rue du Rhône, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 09.03.2016
- 2 déc. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2015
Parties
Inventeur
Flintshire Mold CH7 1UQ, GB
Montreal, Quebec , H2J 1K4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.