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Brevet européen · EP2809975 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2809975
Numéro de demande
EP13743385
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
28 déc. 2016
Radié
31 janv. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 3/00 (2006.01)
F16K 37/00 (2006.01)
F16K 3/314 (2006.01)
F16K 3/316 (2006.01)
Priorité
US 201261592321 P 30.01.2012
US 201261643400 P 07.05.2012
US 201313753428 29.01.2013
US 201313753431 29.01.2013
Demande PCT
PCT/US2013/023755 30.01.2013
Publication PCT
WO2013/116276 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.08.2017

  2. 28 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2016

Parties

Titulaire

Mueller International, LLC

1200 Abernathy Road, N.E., Suite 1200, Atlanta, GA 30328, US

Inventeur

FLEURY, Leo W.

N. Smithfield, Rhode Island 02896, US

ROY, Normand James

Coventry, Rhode Island 02816, US

WILLIAMS, James Ola

Marlborough, Massachusetts 01752, US

CLARK, Kenneth A.

Chattanooga, Tennessee 37415, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.