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Brevet européen · EP2810019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810019
Numéro de demande
EP13701791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
30 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 janv. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 15/00 (2006.01)
G01S 17/89 (2006.01)
Priorité
EP 12153162 30.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051806 30.01.2013
Publication PCT
WO2013/113759 08.08.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 août 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.08.2021

  2. 27 nov. 2019

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

  3. 12 mai 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein

    Publié dans Swissreg le 12.05.2016

  4. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Inventeur

SIERCKS, Knut

CH-9402 Mörschwil

METZLER, Bernhard

A-6850 Dornbirn, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.