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Brevet européen · EP2810019 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810019
- Numéro de demande
- EP13701791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 30 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 15/00 (2006.01)G01S 17/89 (2006.01)
- Priorité
- EP 12153162 30.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051806 30.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/113759 08.08.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 27 nov. 2019
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2019
- 12 mai 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KAMINSKI HARMANN PATENTANWÄLTE AG, Landstrasse 124, 9490 Vaduz, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 12.05.2016
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
SIERCKS, Knut
CH-9402 Mörschwil
METZLER, Bernhard
A-6850 Dornbirn, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.