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Brevet européen · EP2810024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810024
Numéro de demande
EP13702952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
4 nov. 2015
Radié
31 janv. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 3/22 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
Priorité
IT MI20120109 30.01.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/051515 25.01.2013
Publication PCT
WO2013/113639 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 août 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2016

  2. 4 nov. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2015

Parties

Inventeur

INVERNIZZI, Paolo

I-20088 Rosate (Milano), IT

RHO, Luigi

I-27022 Casorate (Pavia), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.