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Brevet européen · EP2810024 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810024
- Numéro de demande
- EP13702952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 4 nov. 2015
- Radié
- 31 janv. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01F 3/22 (2006.01)G01F 15/14 (2006.01)
- Priorité
- IT MI20120109 30.01.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/051515 25.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/113639 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 août 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.08.2016
- 4 nov. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2015
Parties
Inventeur
INVERNIZZI, Paolo
I-20088 Rosate (Milano), IT
RHO, Luigi
I-27022 Casorate (Pavia), IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.