SONDENSTEUERUNG
Brevet européen · EP2810082 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810082
- Numéro de demande
- EP13705228
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 31 janv. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01Q 10/04 (2010.01)G01Q 20/02 (2010.01)
- Priorité
- GB 201201640 31.01.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050194 29.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/114099 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
ZHAO, Bin
Oxford Oxfordshire OX2 9ND, GB
HUMPHRIS, Andrew
Abingdon Oxfordshire OX14 3PF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.