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Brevet européen · EP2810087 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810087
- Numéro de demande
- EP13707375
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 7 déc. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- H02B 13/035 (2006.01)G01R 15/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012204179 16.03.2012
- Demande PCT
- PCT/EP2013/054183 01.03.2013
- Publication PCT
- WO2013/135506 19.09.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 18 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 23 janv. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.01.2023
- 7 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
Parties
Inventeur
13629 Berlin, DE
12355 Berlin, DE
91090 Effeltrich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.