TEMPERATURKOMPENSIERTE STROMMESSUNG
Brevet européen · EP2810088 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810088
- Numéro de demande
- EP13705533
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 févr. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 2 janv. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 31 janv. 2033
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/18 (2006.01)G01R 19/32 (2006.01)
- Priorité
- GB 201201992 03.02.2012
- Demande PCT
- PCT/GB2013/050242 01.02.2013
- Publication PCT
- WO2013/114137 08.08.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 7 janv. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.01.2019
Parties
Inventeur
RAY, William, Frederick
Nottingham Nottinghamshire NG10 4HT, GB
HEWSON, Christopher Rene
Nottingham Nottinghamshire NG10 4HT, GB
ABERDEEN, Joanne Marie
Nottingham Nottinghamshire NG10 4HT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.