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Brevet européen · EP2810538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2810538
Numéro de demande
EP13743931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 janv. 2013
Publié
10 déc. 2014
Délivré
24 oct. 2018
Radié
31 janv. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05K 1/18 (2006.01)
H01R 24/64 (2011.01)
H01R 31/06 (2006.01)
H01R 13/66 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
H01R 107/00 (2006.01)
Priorité
US 201213363392 01.02.2012
Demande PCT
PCT/IB2013/050813 31.01.2013
Publication PCT
WO2013/114307 08.08.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 août 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.08.2019

  2. 24 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.10.2018

Parties

Inventeur

SORANI, Yzhak

52561 Ramat Gan, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.