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Brevet européen · EP2810622 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810622
- Numéro de demande
- EP13743741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 janv. 2013
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 24 avr. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/82 (2013.01)
- Priorité
- JP 2012016681 30.01.2012
- Demande PCT
- PCT/JP2013/051796 28.01.2013
- Publication PCT
- WO2013/115141 08.08.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 24 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
ANAI, Hiroshi
Kashihara-shi Nara 634-8521, JP
YUBA, Toshiyasu
Tokyo 1086109, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.