Absorbierende Struktur
Brevet européen · EP2810630 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2810630
- Numéro de demande
- EP14183749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2011
- Publié
- 10 déc. 2014
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 12 oct. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61F 13/15 (2006.01)B05C 19/04 (2006.01)A61F 13/532 (2006.01)A61F 13/539 (2006.01)B32B 37/00 (2006.01)B32B 3/28 (2006.01)D04H 1/46 (2012.01)B32B 5/16 (2006.01)
- Priorité
- EP 10447024 13.10.2010EP 10447023 13.10.2010EP 10447022 13.10.2010EP 10447021 13.10.2010EP 10447020 13.10.2010EP 11153268 03.02.2011
- Divisionnaire de
- EP11773682
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 17 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.11.2022
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 21 févr. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
Van De Maele, Marleen
9255 Buggenhout, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.